Architecture hospitalière
Version papier
Revue trimestrielle
– 4000 exemplaires – hors cahiers spéciaux et éditions régionales
ISSN : 2257-0128
Dépot légal : à parution
N° de commission paritaire : 0114 T 91187
Marque déposée : INPI LYON:N°113830260
Siège des éditions : HMEDIA – 30, Avenue des Avoraux – 69250 ALBIGNY-SUR-SAÔNE
Tél. : 04 78 80 09 72
Toutes les opinions exprimées dans ces articles n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs. Pour tout litige, seul les tribunaux de Lyon sont compétents. La loi du 11 mars 1957, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
Toute reproduction des images présentes sur ce site internet sont interdites sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.